Compte rendu du conseil municipal Arlebosc du 7 février 2009.

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

L'an deux mille neuf, le sept février, à  neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune d'ARLEBOSC, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur AGIER Jean-Paul, Maire.

PRESENTS : AGIER Jean-Paul, COSTET Raphaël, DARU Claude, GAY Michel, GLEIZOLLE Alain,  REBOULET Cédric, Mmes BLANC Christiane, MESBAH-SAVEL Marie-Thérèse, PALISSE Marie-Madeleine, VAUX Isabelle.

EXCUSEE : DUCLOS Madeleine

Date de convocation :  30 janvier 2009

Date d'affichage : 13 février 2009

Secrétaire de la séance : DARU Claude

 
I) Demande de subventions relatives à l'aménagement des abords de la traversée d'agglomération

M. le Maire rappelle le contenu du programme des travaux nécessaires à l'aménagement des abords de la traversée d'agglomération.

Après délibération, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

APPROUVE :

1°) la réalisation des travaux de l'aménagement des abords de la traversée d'agglomération

2°) le plan de financement proposé par M. le Maire

DECIDE :

1°) de solliciter une subvention d'un montant de 7 000 € dans le cadre des subventions CAP Territoires.

2°) de solliciter un fonds de concours au sein de la Communauté de Communes du Pays de Saint-Félicien pour un montant de 10 000 €.

INDIQUE :

Que la dépense correspondante sera inscrite au budget de l'année 2009.

II) Révision des durées des concessions cimetières.

 M. le Maire donne lecture à l'assemblée de la dernière délibération du 18 décembre 2002 fixant les tarifs et durées des concessions cimetières.

Après délibération, à l'unanimité, le Conseil Municipal décide de fixer une durée et un tarif de concession cimetière à partir du 1^ier mars 2009, de la façon suivante :

1° CONCESSION TEMPORAIRE DE 15 ANS :

30 Euros le m² soit 60 Euros pour une concession d'une place et 120 Euros pour une concession de deux places.

LE MAIRE

AGIER Jean-Paul